Un juge sur le banc des accusés ?

Présentée comme le point d’orgue des auditions de la commission parlementaire, celle du Juge BURGAUD a fait exploser l’audimat des chaînes des assemblées.

Nos lecteurs pourront également constater que les commentateurs ont été particulièrement prolixes, cette semaine.

Saura-t-on tirer les conséquences de ce drame, prétendument sans précédent ?

Il semble incertain de prévoir ce que pourront être les propositions de la commission, tant le recul est nécessaire.

Curieux paradoxe, chacun s’accorde à reconnaître la nécessité d’une réforme de la procédure pénale, tout en préconisant l’arrêt de la frénésie législative en cette matière.

Il sera sans doute difficile de concilier les deux, sauf à ce que les dispositions législatives soient enfin claires, cohérentes sur le rôle de chacun et respectueuses des droits en présence.

Certains optent pour la simplicité : nul besoin de changer le droit, il suffirait de l’appliquer.

Pour ce faire, les magistrats pourraient être contraints de respecter les grands principes légaux, (respect de la présomption d’innocence, du principe de liberté du mis en examen pendant l’instruction, du doute qui doit bénéficier au prévenu ou à l’accusé…).

Mais la question des droits reconnus aux détenus semble, pour l’heure, échapper aux préoccupations de la commission, alors même que la France vient d’être mise en cause dans un rapport du Conseil de l'Europe (voir ci-après), car la détention apparaît d’autant plus arbitraire dans des conditions portant atteinte à la dignité.

Pourtant, cette question indissociable des autres dysfonctionnements ne pourra être éludée.

Nous continuons notre chronique d’une réforme annoncée (voir n° 89, 90, 91 et 92).

Il faut distinguer : avant l’audition et après l’audition du juge BURGAUD.

Avant l’audition :

En ligne sur le site du Monde : Justice : avant de réformer, réfléchir, par Jean-Paul Garraud

Y aurait-il un "virus Outreau", qui contaminerait tous ceux qui approchent ce dossier au point de leur faire perdre le discernement ? Tout porte à le croire, et c'est un écueil que doit éviter la commission parlementaire à laquelle j'ai l'honneur d'appartenir. Alors qu'on subodore que l'enquête dans le dossier d'Outreau a été menée sans recul, il ne faut pas que l'examen de cette enquête se fasse lui aussi sans recul, et en faisant l'impasse sur une analyse en profondeur des causes de ce désastre (…).

Tel un noyé, avec l'affaire d'Outreau, l'institution judiciaire est tombée au fond de l'eau. Il faut désormais l'aider à remonter à la surface…

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3232,36-738721,0.html

En ligne sur echos-judiciaires.com, l’article sous la plume de Vincent ROUSSET : «l'ère du juge solitaire a vécu».

La visite du ministre de la Justice Pascal Clément à l'ENM à Bordeaux le 2 février avait une résonance particulière dans le contexte de l'affaire d'Outreau. Devant les futurs magistrats, le Garde des Sceaux a encouragé « la culture du doute »…

http://www.echos-judiciaires.com/ecole-nationale-de-la-magistrature,-l-ere-du-juge-solitaire-a-vecu-j743-a3539.html

Le Figaro Philippe Houillon : «Pas question de faire le procès du juge !». Le rapporteur de la commissison d'enquête parlementaire revient sur le contexte de l'audition du magistrat. Philippe Houillon, président ...

http://www.lefigaro.fr/societe/20060208.FIG0149.html

Le Figaro : Les télévisions veulent éviter le piège du «spectacle» ... La quasi-totalité des chaînes et des radios ont modifié leurs grilles pour l'audition du juge. L'ÉMOTION ET L'INTÉRÊT suscités ...

http://www.lefigaro.fr/societe/20060208.FIG0150.html

Nouvel Observateur Outreau : le juge Burgaud s'explique. L'audition du juge Fabrice Burgaud doit débuter ce mercredi à 16h30. Son hypermédiatisation fait craindre au "procès" du jeune magistrat. ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060208.OBS5533.html

Libre Belgique Audition ou lynchage? Ce sera sans doute un grand moment. Ce mercredi dès 16h30, la commission d'enquête parlementaire «chargée de rechercher les ...

http://www.lalibre.be/article.phtml?id=10&subid=91&art_id=267436

Boursier.com Le juge Fabrice Burgaud, incarnation d'une justice troublée Le juge Fabrice Burgaud, qui est entendu par la commission d'enquête parlementaire sur le scandale judiciaire d'Outreau, est devenu pour les ...

http://www.boursier.com/vals/all/feed.asp?id=9393

Libération Outreau : Le grand spectacle du petit ecran. A 16h30 cet après-midi, les télévisions bouleversent leur programme pour diffuser l'audience du juge Fabrice Burgaud devant la commission d'enquête. ...

http://www.liberation.fr/page.php?Article=357680

Nouvel Observateur Outreau: le juge Burgaud "sait qu'il joue pratiquement sa vie" ... L'avocat du juge Fabrice Burgaud, Me Patrick Maisonneuve, a déclaré mardi soir que son client "sait très bien qu'il joue pratiquement sa vie ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060207.FAP5166.html?1833

01net Le juge Burgaud s'expliquera aussi en direct sur le Web. L'audition du juge d'instruction de l'affaire d'Outreau sera retransmise en direct sur plusieurs chaînes de télévision, mais aussi sur le Web. ...

http://www.01net.com/editorial/304070/justice/le-juge-burgaud-s-expliquera-aussi-en-direct-sur-le-web/

TF1 Le juge Burgaud va s'expliquer. Le magistrat en charge de l'instruction de l'affaire d'Outreau s'expliquera mercredi après-midi devant les députés de la commission d'enquête parlementaire ...

http://news.tf1.fr/news/france/0,,3283068,00.html

Le Monde André Vallini, un président sans effets de manches. Quatre, six, parfois neuf heures d'affilée, plusieurs jours par semaine, André Vallini écoute se raconter le même drame, avec des détails crus, des aveux d ...

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-736535,36-738716,0.html

Le Monde Pas de "retransmission spectacle". Devant l'intérêt et l'émotion suscités par les retransmissions des auditions de la commission par les deux chaînes parlementaires (LCP-AN et Public Sénat ...

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-736535,36-738727@51-737319,0.html

Le Monde Outreau : le juge Burgaud au coeur des accusations visant la ... Le magistrat Fabrice Burgaud se présentera mercredi 8 février à 16 h 15 devant la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur l'affaire d'Outreau ...

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-736535,36-738632@51-737319,0.html

Le Monde La justice pénale en examen

Il n'y avait jamais eu, en France, de commission d'enquête parlementaire sur une affaire judiciaire. Les trente députés qui cherchent ...

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-736535,36-738726@51-736625,0.html

Le Monde Fabrice Burgaud "pensait détenir la vérité". Silence radio. Fabrice Burgaud est un homme aux abois. Assailli de toutes parts. Accompagné dans tous ses déplacements par des ...

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3230,36-738718,0.html

Nouvel Observateur L'audition du juge et le secret professionnel. Le Conseil supérieur de la magistrature rappelle que les magistrats sont tenus au secret professionnel lors de leur audition devant la commission d'enquête ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060207.OBS5401.html

La Tribune.fr LCP - Assemblée Nationale : Journée spéciale consacrée à l' ...Au delà de la retransmission en direct et en intégralité des auditions publiques de la Commission d'enquête parlementaire sur les dysfonctionnements de la ...

http://www.latribune.fr/News/News.nsf/AllByID/ID6566540642CF27D5C125710D005A9410*-LCP---Assemblee-Nationale---Journee-speciale-consacree-a-l-audition-du-Juge-Fabrice-Burgaud--mercredi-8-fevrier-a-partir-de-8h30?OpenDocument

Boursier.com A travers le juge Burgaud, la justice française rend des comptes. Le juge Fabrice Burgaud, qui a instruit l'affaire de pédophilie d'Outreau en 2001 et 2002, sera entendu par une commission d'enquête ...

http://www.boursier.com/vals/all/feed.asp?id=9346

Nouvel Observateur Le juge Burgaud protégé depuis samedi. Le juge Burgaud, qui doit être auditionné mercredi, bénéficie d'une protection policière depuis samedi. Le juge d'instruction ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060206.OBS5318.html

Tribune de Genève Affaire d’Outreau: le grand déballage en direct. L'audition du juge Burgaud par la commission d'enquête parlementaire sera retransmise par les grandes chaînes. Faut-il s'en réjouir? ...

http://www.tdg.ch/tghome/toute_l_info_test/enjeux/outreau__06_02_.html

Nouvel Observateur Outreau: la très polémique audition du juge Burgaud. PARIS (AP) -- Présenté comme le principal responsable du fiasco de l'affaire d'Outreau, l'ex-juge d'instruction Fabrice Burgaud doit être entendu mercredi ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060205.FAP4632.html?1316

Nouvel Observateur André Vallini a donné des instructions pour la diffusion ... André Vallini, président de la commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau, s'est défendu dimanche de toute volonté de justice ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060205.FAP4604.html?1033

Nouvel Observateur Les auditions de la commission disponibles en ligne. La commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau met en ligne progressivement les auditions ouvertes à la presse sur le site internet de l ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060203.OBS5114.html

Nouvel Observateur "Le lynchage médiatiquene règlera pas les dysfonctionnements" Plusieurs radios vont diffuser en direct l'audience du juge Burgaud par la commission d'enquête, et TF1 modifie sa grille de programmes pour la retransmettre ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060203.OBS5048.html

Radio France L’audition publique du juge Burgaud. On lui reproche notamment l'absence de confrontations individuelles, le refus de la majorité des actes réclamées par la défense et une instruction menée ...

http://www.radiofrance.fr/chaines/france-info/dossiers/laune/index.php?rid=255000087

Neteco Outreau : France2.fr diffusera l’audition du juge Burgaud. Les internautes pourront visionner mercredi l’audition devant la commission d’enquête, du juge d’instruction dans l’affaire de pédophilie d’Outreau ...

http://www.neteco.com/article_20060206182443_outreau_france2_fr_diffusera_l_audition_du_juge_burgaud.html

Universal Press Agency Pleins feux sur l'affaire d'Outreau cette semaine. La présence des acquittés a suscité et continue de susciter une polémique. Mais la décision a été prise par André Vallini ...

http://www.universalpressagency.com/index.php?action=article&id_article=293220&id_rubrique=27239

L'Express Le juge Fabrice Burgaud, incarnation d'une justice troublée. Cet homme de 34 ans, au visage lisse d'étudiant, présente selon ses collègues magistrats une personnalité sans aspérités de bon élève travailleur et ...

http://www.lexpress.fr/info/infojour/reuters.asp?id=14271&0702

L'Express Le juge Burgaud s'expliquera aussi en direct sur le Web. Demain, mercredi 8 février, à 16h15, le juge d'instruction de l'affaire d'Outreau sera entendu par la Commission parlementaire chargée d'enquêter sur les ...

http://www.lexpress.fr/info/multimedia/infojour/infos.asp?id=304070

L'Express A travers le juge Burgaud, la justice française rend des comptes. Il devra répondre aux questions soulevées par ce fiasco judiciaire, qui a vu treize personnes acquittées après avoir passé de 16 à 39 mois en prison pour ...

http://www.lexpress.fr/info/infojour/reuters.asp?id=14162&1305

LExpansion.com TF1 et France 2, même combat douteux. La soudaine décision des deux principales chaînes du PAF de diffuser en direct l'audition du juge Burgaud est bien sûr uniquement liée à la volonté d ...

http://www.lexpansion.com/html/A139859.html

Après l’audition :

Sur La Tribune.fr : "Ancienneté minimale" pour devenir juge d'instruction ? André Vallini, président de la commission d'enquête parlementaire sur l'affaire de pédophilie d'Outreau, estime nécessaire, à la ...

http://www.latribune.fr/News/News.nsf/AllByID/OFRTP-FRANCE-JUSTICE-OUTREAU-VALLINI-20060212TXT*--Anciennete-minimale--pour-devenir-juge-d-instruction--?OpenDocument

Sur Nouvel Observateur : Outreau: "C'est peut-être la culture du doute qui a le plus ... Le président PS de la commission d'enquête parlementaire sur Outreau, André Vallini, estime que "c'est peut-être (la) culture du doute qui a ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060211.FAP6163.html?1903

Sur Libre Belgique : Une phase d'instruction aux accents très proches : L'audition du juge Fabrice Burgaud, pendant plus de sept heures, mercredi soir, par la commission parlementaire d'enquête chargée de tirer les conclusions du ...

http://www.lalibre.be/article.phtml?id=10&subid=91&art_id=267926

Sur Nouvel Observateur : de la pédophilie" Le procureur de la République de Boulogne-sur-Mer a été auditionné jeudi. Entendu mercredi pendant 7 heures, le juge Burgaud ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060209.OBS5866.html

Sur Nouvel Observateur : Plus de cinq millions de téléspectateurs pour l'audition du juge ... Plus de cinq millions de personnes ont suivi mercredi sur TF1 et France-2 l'audition du juge Burgaud devant la commission parlementaire sur l ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060209.FAP5671.html?1633

Sur La Tribune.fr Sur Public Sénat : Audition du juge Burgaud : Records d'audience pour ... La chaîne parlementaire a battu des records d'audience, mercredi 8 février, avec la retransmission en direct et en intégralité de l'audition du juge ...

http://www.latribune.fr/News/News.nsf/AllByID/IDE0B6FAB66EFF1F14C12571100059F3FB*-Public-Senat---Audition-du-juge-Burgaud---Records-d-audience-pour-la-chaine-parlementaire?OpenDocument

Sur Le Monde : Cent-vingt magistrats réclament d'être entendus par les .. Plus de 120 magistrats ont réclamé aux parlementaires d'être entendus "sur les conditions de fonctionnement de la justice au quotidien et de l'application ...

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-736535,36-739569@51-736625,0.html

Sur Le Monde Un lapin mécanique, par Dominique Dhombres. Le juge d'instruction est l'homme le plus puissant de France, disait Napoléon. Il peut convoquer qui lui plaît et l'envoyer en ...

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3232,36-739650,0.html

Sur Le Monde : Le choc et l'urgence On attendait un juge sûr de lui. La France a découvert mercredi 8 février, grâce à la télévision — qui, en l'espèce, a ...

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-736535,36-739530,0.html

Sur Nouvel Observateur : Badinter insiste sur "la solitude" du juge. L'ancien garde des Sceaux a souligné "le contraste entre la solitude d'un jeune homme et l'immensité des pouvoirs qu'il détient". ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060209.OBS5776.html

Sur L'Express : Il est venu, on l'a vu... mais il n'a pas convaincu. Le juge Fabrice Burgaud a été mis en grande difficulté, mercredi, au cours d'une audition tendue de sept heures, retransmise en direct par plusieurs ...

http://www.lexpress.fr/info/quotidien/actu.asp?id=2461

Sur Nouvel Observateur : Fabrice Burgaud: André Vallini a vu "un gamin totalement ... André Vallini a déclaré jeudi sur Europe-1 au lendemain de l'audition du juge d'instruction Fabrice Burgaud avoir vu "un gamin totalement ...

http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060209.FAP5517.html?0816

Sur Le Figaro : Burgaud, la vraie téléréalité. Donc, c'est lui Fabrice Burgaud. Le juge d'instruction par qui, disait-on, l'une des plus grandes catastrophes judiciaires de ces ...

http://www.lefigaro.fr/debats/20060209.FIG0173.html

Sur Le Soir en ligne : Totalement responsable de l'instruction. Le juge d'Outreau reconnaît ses erreurs. Mais dénonce sa solitude. Personne à l'époque ne m'a dit que je faisais fausse route. ...

http://www.lesoir.be/rubriques/monde/page_5715_408283.shtml

Sur DH Net : Burgaud s'explique. L'Assemblée nationale française avait mercredi des allures de Chambre belge en pleine commission Dutroux. Près de 10 ans ...

http://www.dhnet.be/dhinfos/article.phtml?id=143284

Sur Libre Belgique : Le juge Burgaud n'a guère convaincu. Il a dit penser aux souffrances des acquittés mais aussi à celles des enfants violés. Il assume son instruction, qu'il dit avoir menée honnêtement. ...

http://www.lalibre.be/article.phtml?id=10&subid=91&art_id=267710

Sur Libération : L'impossible solitude du juge. Certains auront suivi à la télévision la déposition du juge Burgaud comme un énième épisode du plus spectaculaire feuilleton judiciaire de l'histoire ...

http://www.liberation.fr/page.php?Article=357976

Sur Libération Il est 16h45, le juge, très pâle, s'explique :Devant la commission d'enquête parlementaire, ému, Fabrice Burgaud a tenté d'expliquer son instruction, sans jamais convaincre. ...

http://www.liberation.fr/page.php?Article=357975

Sur Libération : A Outreau, silence et agacement. Ils en ont ras le bol. Dans le quartier de la Tour du Renard, à Outreau, les médias pullulent, et les habitants bougonnent. Mais ...

http://www.liberation.fr/page.php?Article=357978

Sur Les Échos : Outreau : confus, livide, le juge Burgaud peine à s'expliquer ... Il est là, pâle, les lèvres pincées, le regard fixe, le « juge Burgaud ». Ses traits enfantins ont fait la une des journaux ...

http://www.lesechos.fr/info/rew_france/4381459.htm

Sur SwissInfo : Le juge Burgaud fait pâle figure devant la commission d'enquête. PARIS - Le juge Fabrice Burgaud a été mis en grande difficulté sur son enquête dans l'affaire de pédophilie d'Outreau. Son ...

http://www.swissinfo.org/sfr/swissinfo.html?siteSect=203&sid=6452223&cKey=1139444472000

Sur Tribune de Genève : Le calvaire du petit juge de l’affaire d’Outreau. Le juge Fabrice Burgaud ne présente pas ses excuses aux acquittés mais exprime sa compassion. Les responsabilités de ce naufrage ...

http://www.tdg.ch/tghome/toute_l_info_test/l_evenement/outreau_1__09_02_.html

Sur TF1 : L'audition du juge Burgaud vue par les acquittés. Sept des treize acquittés d'Outreau assistaient mercredi à l'audition du juge Burgaud. Témoins muets pendant les débats, ils ...

http://news.tf1.fr/news/france/0,,3283351,00.html

Sur Boursier.com : Le juge Fabrice Burgaud en difficulté à la commission "Outreau". Le juge Fabrice Burgaud a été mis en grande difficulté sur son enquête dans l'affaire de pédophilie d'Outreau au cours d'une audition ...

http://www.boursier.com/vals/all/feed.asp?id=9426

Sur Libre Belgique : Le grand oral raté de Fabrice Burgaud. Décrit par les acquittés et leurs avocats comme un juge froid, distant, sans aucune humanité, voire en machine à appliquer le droit, Fabrice Burgaud a ...

http://www.lalibre.be/article.phtml?id=10&subid=91&art_id=267681

Sur Le Monde : Le juge Burgaud compatit mais estime "avoir effectué honnêtement ... En préambule à l'audition du juge Fabrice Burgaud, mercredi 8 février, le président de la commission parlementaire sur l'affaire d'Outreau, le député ...

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-736535,36-739347@51-736625,0.html

Sur Reuters.fr : Pénible défense du juge Burgaud face à la commission Outreau. Le juge Fabrice Burgaud a défendu avec de grandes difficultés mercredi la façon dont il a instruit l'affaire de pédophilie d'Outreau, qui ...

http://today.reuters.fr/news/NewsArticle.aspx?type=topNews&storyID=2006-02-08T185517Z_01_MAN863564_RTRIDST_0_OFRTP-FRANCE-JUSTICE-OUTREAU-BURGAUD-2-20060208.XML

Sur lemonde.fr : Les leçons de démocratie d'Outreau, par Pascale Robert-Diard

Elle tâtonne, dérape, s'emballe, se reprend, s'étonne. La commission d'enquête parlementaire de l'Assemblée nationale sur les dysfonctionnements de la justice dans l'affaire d'Outreau est en train de se livrer à un formidable apprentissage démocratique. Une aventure dont aucun des trente membres qui la composent, pour la plupart des députés aguerris, n'avait imaginé qu'elle les emmènerait aussi loin. Ouverte dans la précipitation et la surenchère qui ont suivi le verdict d'acquittement des six accusés devant la cour d'appel de Paris, cette commission d'enquête a vu son sort basculer, mercredi 18 janvier, lorsque tous ces innocentés sont venus raconter leur tragédie…

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3232,36-739053,0.html

Sur le même site : La justice pénale en examen, par Nathalie Guibert :

Il n'y avait jamais eu, en France, de commission d'enquête parlementaire sur une affaire judiciaire. Les trente députés qui cherchent, depuis le 14 décembre 2005, "les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire d'Outreau" n'ont ni expérience en la matière, ni méthode établie. Autre donnée inédite, ils travaillent sous le regard de tous : les auditions, ouvertes à la presse pour la plupart, sont retransmises à la télévision. "De la souffrance des acquittés doivent sortir des réformes", a affirmé le président de la commission, André Vallini (PS). A l'aune des premières auditions, ces réformes devraient avoir une large portée : garde à vue, détention provisoire, rôle du juge d'instruction, recueil de la parole de l'enfant... Le rapport doit être rendu, au plus tard, le 7 juin.

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-736535,36-738726@51-736625,0.html

Sur rtl.fr : Les acquittés d'Outreau ont l'impression d'être devant un "gamin"

Karine Duchochoix a déclaré : "J'en ai marre de l'entendre. Il ne se rappelle plus. Il nie. J'ai assez perdu mon temps. J'ai envie de le voir, de l'entendre, je l'ai vu, je l'ai entendu et je l'ai assez entendu. Je ne suis pas déçue parce qu'on s'y attendait. On vient d'avoir ce à quoi on s'attendait, à quelqu'un qui nie, quelqu'un qui dit que ce n'est pas vrai, qu'on a inventé, moi et mon avocat. La pression est bien montée, je préfère partir".

http://www.rtl.fr/info/article.asp?dicid=412885

L'affaire Outreau déchire la magistrature

Sur lexpress.fr : Les premières auditions publiques de magistrats ayant traité l'affaire Outreau déchirent la magistrature, qui hésite entre une action pour revendiquer plus de moyens matériels et une réforme du système

http://www.lexpress.fr/info/infojour/reuters.asp?id=14434&1536

Sur liberation.fr : Derrière l'image de Burgaud

D'abord cette irruption, à l'heure du goûter, de Pujadas et Poivre d'Arvor. Que font-ils là, si tôt, les jumeaux du 20 heures ? Quelle imbrication de remords informulés, de convoitises d'audience, de trouble désir de sang, les a précipités devant nous au coeur de l'après-midi, alors qu